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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS
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GRAND CAHORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND CAHORS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS, EPCI

Numéro de dépôt :
3731738
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2020
GRAND CAHORS de COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS

Présentation de la marque GRAND CAHORS

Déposée le 19 avril 2010 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND CAHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS domicilié(e) 72 RUE WILSON - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS domicilié(e) 72 RUE WILSON - 46000 - CAHORS - France.

La marque GRAND CAHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND CAHORS est expirée depuis le 19 avril 2020.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CAHORS , LE GRANDMAG , Villa Cahors Malbec , Villa Cahors Malbec


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS, EPCI - 72 RUE WILSON - 46000 - CAHORS - France - SIREN 200023737


COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND CAHORS - 72 RUE WILSON - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.