Présentation de la marque GENEVOIS HAUTE SAVOIE, NATURELLEMENT
Déposée le 6 avril 2016 par Communauté de communes du Genevois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GENEVOIS HAUTE SAVOIE, NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est Communauté de communes du Genevois, EPCI domicilié(e) Batiment Athéna entrée 2, 38 rue georges de mestral, ARCHAMPS TECHNOPOLE - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS, M. CRASTES PIERRE-JEAN domicilié(e) Batiment Athéna 2, 38 rue Georges de Mestral, ARCHAMPS TECHNOPOLE - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX - France.
La marque GENEVOIS HAUTE SAVOIE, NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEVOIS HAUTE SAVOIE, NATURELLEMENT arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.
Communauté de communes du Genevois a également déposé les autres marques suivantes : ECOPARC DU GENEVOIS
Communauté de communes du Genevois, EPCI - Batiment Athéna entrée 2, 38 rue georges de mestral, ARCHAMPS TECHNOPOLE - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex - France
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GENEVOIS, M. CRASTES PIERRE-JEAN - Batiment Athéna 2, 38 rue Georges de Mestral, ARCHAMPS TECHNOPOLE - 74166 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS CEDEX - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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