Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE!
Communauté de Communes du Canton de St Jean D'ANGELY

Numéro de dépôt :
3079693
Date de dépôt :
17/01/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2011
ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE! de Communauté de Communes du Canton de St Jean D\'ANGELY

Présentation de la marque ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE!

Déposée le 17 janvier 2001 par Communauté de Communes du Canton de St Jean D'ANGELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est Communauté de Communes du Canton de St Jean D'ANGELY, domicilié(e) 220 rue PRAIRIE, 17400 ST JEAN D'ANGELY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Canton de St Jean d'Angely - France.

La marque ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079693.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTYS ECLABOUSSEZ-VOUS LA VIE! est expirée depuis le 17 janvier 2011.


Communauté de Communes du Canton de St Jean D'ANGELY - 220 rue PRAIRIE, 17400 ST JEAN D'ANGELY - France


Communauté de Communes du Canton de St Jean d'Angely - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles