Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs
Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset -

Numéro de dépôt :
3226640
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
22/05/2013
Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs de Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset

Présentation de la marque Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs

Déposée le 22 mai 2003 par la société Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset domicilié(e) Collectivité Territoriale, Centre 2000 - Bât. A,69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET - 69930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset - domicilié(e) Centre 2000 bâtiment A,69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET - 69930 - France.

La marque Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Aquatique esCapad Bowling et Fitness Destination loisirs est expirée depuis le 22 mai 2013.

Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset a également déposé les autres marques suivantes : TANCRÈDE DE HAUTEVILLE , ROBERT GUISCARD , Abbaye de Bonnefont , ARCADYS


Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset - - Collectivité Territoriale, Centre 2000 - Bât. A,69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET - 69930 - France - SIREN 246900690


Communauté de Communes du Canton de Saint Laurent de Chamousset - - Centre 2000 bâtiment A,69930 SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET - 69930 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Exploitation de centre aquatique, de bowling et de fitness. Bar. Restauration rapide.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.