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Marques déposées par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES
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SAVEURS des ARAVIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS des ARAVIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3923933
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
SAVEURS des ARAVIS de COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES

Présentation de la marque SAVEURS des ARAVIS

Déposée le 1 juin 2012 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS des ARAVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES domicilié(e) Maison du Canton, 4 rue du Pré de Foire - 74230 - THÔNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 400 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque SAVEURS des ARAVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS des ARAVIS est expirée depuis le 1 juin 2022.


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLES DE THÔNES, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Maison du Canton, 4 rue du Pré de Foire - 74230 - THÔNES - France - SIREN 247400617


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24 C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Beignets aux pommes de terre. Beurre ; charcuterie ; chips (pommes de terre), salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Yaourts.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre, condiments, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Brioches. Petits pains. Pain d'épices. Pralines. Tartes.

Fruits et légumes frais.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sodas. Limonades.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Informations et conseils commerciaux aux consommateurs, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers.

Services de restauration (alimentation) : hébergement temporaire. Hébergement touristique. Services de bars. Cafés-restaurants. Services hôteliers.