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Marques déposées par la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL
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Pôle bijou BACCARAT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pôle bijou BACCARAT FRANCE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL, EPCI

Numéro de dépôt :
3731790
Date de dépôt :
20/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/04/2020
Pôle bijou BACCARAT FRANCE de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL

Présentation de la marque Pôle bijou BACCARAT FRANCE

Déposée le 20 avril 2010 par la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Pôle bijou BACCARAT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL domicilié(e) 20 RUE HUMBEPAIRE - 54120 - BACCARAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ de COMMUNES des VALLÉES DU CRISTAL domicilié(e) 20 RUE HUMBEPAIRE - 54120 - BACCARAT - France.

La marque Pôle bijou BACCARAT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pôle bijou BACCARAT FRANCE est expirée depuis le 20 avril 2020.


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DU CRISTAL, EPCI - 20 RUE HUMBEPAIRE - 54120 - BACCARAT - France - SIREN 200023323


COMMUNAUTÉ de COMMUNES des VALLÉES DU CRISTAL - 20 RUE HUMBEPAIRE - 54120 - BACCARAT - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, objets d'art en métaux précieux.

Photographies, articles de papeterie, affiches, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers…

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, relations publiques.

Formation, divertissement, activités culturelles, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme.