Marque enregistrée - Marque en vigueur

V VALLEES D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes
Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche

Numéro de dépôt :
4538358
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
V VALLEES D\'AIGUEBLANCHE Communauté de communes de Communauté de communes des Vallées d\'Aigueblanche

Présentation de la marque V VALLEES D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « V VALLEES D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche domicilié(e) 40 Chemin des Loisirs - 73260 - AIGUEBLANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche, Monsieur JEAN-LUC CADENEL domicilié(e) 40 Chemin des Loisirs - 73260 - AIGUEBLANCHE - France.

La marque V VALLEES D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V VALLEES D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche a également déposé les autres marques suivantes : MAD'TRAIL


Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche - 40 Chemin des Loisirs - 73260 - AIGUEBLANCHE - France


Communauté de communes des Vallées d'Aigueblanche, Monsieur JEAN-LUC CADENEL - 40 Chemin des Loisirs - 73260 - AIGUEBLANCHE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Parapluies et parasols ;

Bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Location de noms de domaine sur Internet.