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Marques déposées par la société Communauté de Communes des Hautes Terres
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Château de Fournels
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Fournels
Communauté de Communes des Hautes Terres, Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
3840151
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
Château de Fournels de Communauté de Communes des Hautes Terres

Présentation de la marque Château de Fournels

Déposée le 16 juin 2011 par la société Communauté de Communes des Hautes Terres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Fournels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société Communauté de Communes des Hautes Terres domicilié(e) 0 Route de la Chaldette - 48310 - FOURNELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 800 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTE domicilié(e) 0 Route de la Chaldette - 48310 - FOURNELS - France.

La marque Château de Fournels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Fournels est expirée depuis le 16 juin 2021.


Communauté de Communes des Hautes Terres, Communauté de Communes - 0 Route de la Chaldette - 48310 - FOURNELS - France - SIREN 244800363


COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTE - 0 Route de la Chaldette - 48310 - FOURNELS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.