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Marques déposées par Communauté de communes de ValletTODO
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Le Vignoble à Vélo Tout naturellement…
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Vignoble à Vélo Tout naturellement…
Communauté de communes de Vallet, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3692502
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/2019
Le Vignoble à Vélo Tout naturellement… de Communauté de communes de Vallet

Présentation de la marque Le Vignoble à Vélo Tout naturellement…

Déposée le 10 novembre 2009 par Communauté de communes de ValletTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le Vignoble à Vélo Tout naturellement… »

Le déposant est Communauté de communes de ValletTODO domicilié(e) 9 rue François Luneau - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de Vallet domicilié(e) 9 rue François Luneau - 44330 - VALLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vignoble à Vélo Tout naturellement… est expirée depuis le 10 novembre 2019.

Communauté de communes de Vallet a également déposé les autres marques suivantes : Communauté de communes Sèvre et Loire


Communauté de communes de Vallet, collectivité territoriale - 9 rue François Luneau - 44330 - VALLET - France


Communauté de communes de Vallet - 9 rue François Luneau - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.