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Marques déposées par communaute de communes de soule xiberoa
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Mauléon
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mauléon
communaute de communes de soule xiberoa, epci

Numéro de dépôt :
3443649
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/07/2026
Mauléon de communaute de communes de soule xiberoa

Présentation de la marque Mauléon

Déposée le 31 juillet 2006 par communaute de communes de soule xiberoa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mauléon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est communaute de communes de soule xiberoa, epci domicilié(e) 11 RUE des frères Barrenne - 64130 - MAULEON LICHARRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communaute de communes de Soule Xibéroa, M. marion joel domicilié(e) RUE des frères Barrenne - 64130 - MAULEON LICHARRE - France.

La marque Mauléon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mauléon arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

communaute de communes de soule xiberoa a également déposé les autres marques suivantes : le cœur basque Soule Xiberoa eüskal bihotza


communaute de communes de soule xiberoa, epci - 11 RUE des frères Barrenne - 64130 - MAULEON LICHARRE - France


Communaute de communes de Soule Xibéroa, M. marion joel - RUE des frères Barrenne - 64130 - MAULEON LICHARRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2620463 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-06-01

Articles de maroquinerie, à savoir : sacs, porte-feuille, porte-monnaie, valises.Vêtements, chapellerie, chaussures, espadrilles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.