Communauté de communes de PLOERMEL Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3283712
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/04/2014
Présentation de la marque CIRCUIT DES HORTENSIAS
Déposée le 1 avril 2004 par la société Communauté de communes de PLOERMEL Etablissement public de coopération intercommunale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CIRCUIT DES HORTENSIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la société Communauté de communes de PLOERMEL Etablissement public de coopération intercommunale domicilié(e) BP 133,56804 PLOERMEL CEDEX - 56804 - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 614 342 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Président Communauté de Communes de Ploermel domicilié(e) BP 133,56804 PLOERMEL CEDEX - 56804 - France.
La marque CIRCUIT DES HORTENSIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCUIT DES HORTENSIAS est expirée depuis le 1 avril 2014.
Communauté de communes de PLOERMEL Etablissement public de coopération intercommunale a également déposé les autres marques suivantes : CITE DE L'HORTENSIA
Communauté de communes de PLOERMEL Etablissement public de coopération intercommunale - BP 133,56804 PLOERMEL CEDEX - 56804 - France - SIREN 245614342
Monsieur Le Président Communauté de Communes de Ploermel - BP 133,56804 PLOERMEL CEDEX - 56804 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
– produits de l'imprimerie ; dessin. – publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés…). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. – organisation de concours. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Activités culturelles et loisirs. – activités touristiques : chemin touristique. Education (conservatoire).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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