COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PAYS DE PADIRAC Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3379073
Date de dépôt :
01/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2015
Présentation de la marque ARCHEOSITE DES FIEUX
Déposée le 1 septembre 2005 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PAYS DE PADIRACTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARCHEOSITE DES FIEUX »
Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PAYS DE PADIRACTODO domicilié(e) LES SEGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 600 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Hélène MALAURIE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PADIRAC domicilié(e) LES SEGALAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHEOSITE DES FIEUX est expirée depuis le 1 septembre 2015.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PAYS DE PADIRAC Collectivité territoriale - LES SEGALAS - France - SIREN 244600334
Madame Marie-Hélène MALAURIE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PADIRAC - LES SEGALAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677483 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
– produits de l'imprimerie, photographies, papier, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, dessins, linge de table en papier, sacs et sachets pour l'emballage. – publicité, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen publicitaire, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. – éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information par le divertissement ou l'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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