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Marques déposées par Communauté de Communes de MontmorillonnaisTODO
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X'Pedition Sud Vienne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

X'Pedition Sud Vienne
Communauté de Communes de Montmorillonnais, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4297041
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/09/2026
X\'Pedition Sud Vienne de Communauté de Communes de Montmorillonnais

Présentation de la marque X'Pedition Sud Vienne

Déposée le 1 septembre 2016 par Communauté de Communes de MontmorillonnaisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « X'Pedition Sud Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Communauté de Communes de MontmorillonnaisTODO domicilié(e) 6 rue Daniel Cormier, BP 20021 - 86501 - MONTMORILLON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Montmorillonnais, Mme Rivière Céline domicilié(e) 6 rue Daniel Cormier, BP 20021 - 86501 - MONTMORILLON CEDEX - France.

La marque X'Pedition Sud Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X'Pedition Sud Vienne arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.


Communauté de Communes de Montmorillonnais, collectivité territoriale - 6 rue Daniel Cormier, BP 20021 - 86501 - MONTMORILLON CEDEX - France


Communauté de Communes de Montmorillonnais, Mme Rivière Céline - 6 rue Daniel Cormier, BP 20021 - 86501 - MONTMORILLON CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.