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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU
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TROPHÉE OEnovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE OEnovation
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU, EPCI

Numéro de dépôt :
3917801
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/05/2022
TROPHÉE OEnovation de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU

Présentation de la marque TROPHÉE OEnovation

Déposée le 4 mai 2012 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TROPHÉE OEnovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU, EPCI domicilié(e) 1 Allée Jean Rostano - 33650 - MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU domicilié(e) 1 ALLEE JEAN ROSTANO - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque TROPHÉE OEnovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE OEnovation est expirée depuis le 4 mai 2022.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU a également déposé les autres marques suivantes : EUREKAPOLE , EUREKAFAB , TECHNOPOLE BORDEAUX MONTESQUIEU


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU, EPCI - 1 Allée Jean Rostano - 33650 - MARTILLAC - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTESQUIEU - 1 ALLEE JEAN ROSTANO - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

– produits de l'imprimerie.

– publicité. – administration commerciale. – relations publiques. – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de pubilité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires.

– télécommunications.

– organisation de concours. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

– évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. – étude de projets techniques.