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Marques déposées par la société Communauté de communes de Miribel et du Plateau
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LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE
Communauté de communes de Miribel et du Plateau, EPCI

Numéro de dépôt :
3942504
Date de dépôt :
28/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2022
LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE de Communauté de communes de Miribel et du Plateau

Présentation de la marque LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE

Déposée le 28 août 2012 par la société Communauté de communes de Miribel et du Plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société Communauté de communes de Miribel et du Plateau domicilié(e) 1820 Grande rue - 01700 - MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 100 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de Miribel et du Plateau, M. Protière Pascal domicilié(e) 1820 Grande rue - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LILO ESPACE AQUATIQUE DE LA COTIERE est expirée depuis le 28 août 2022.

Communauté de communes de Miribel et du Plateau a également déposé les autres marques suivantes : CO! Côtière Liberté , CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT , LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes , CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI , Le French POC PLATEFORME D'INNOVATION INDUSTRIELLE


Communauté de communes de Miribel et du Plateau, EPCI - 1820 Grande rue - 01700 - MIRIBEL - France - SIREN 240100800


Communauté de communes de Miribel et du Plateau, M. Protière Pascal - 1820 Grande rue - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.