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Marques déposées par Communauté de communes de Miribel et du Plateau
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CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT
Communauté de communes de Miribel et du Plateau, Communauté de communes

Numéro de dépôt :
3848623
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/07/2021
CORT\'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT de Communauté de communes de Miribel et du Plateau

Présentation de la marque CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT

Déposée le 26 juillet 2011 par Communauté de communes de Miribel et du Plateau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Communauté de communes de Miribel et du Plateau, Communauté de communes domicilié(e) 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de Miribel et du Plateau domicilié(e) 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France.

La marque CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORT'O CÔTIÈRE RÉSEAU DE TRANSPORT est expirée depuis le 26 juillet 2021.

Communauté de communes de Miribel et du Plateau a également déposé les autres marques suivantes : LICORN Lignes de la Côtière – Réseau de Navettes , CÔTIÈRE LIBERTÉ – RÉSEAU INTERCOMMUNAL COLIBRI


Communauté de communes de Miribel et du Plateau, Communauté de communes - 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France


Communauté de communes de Miribel et du Plateau - 1820 Grande Rue BP 114 - 01701 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Transport ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages.