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Marques déposées par le nom "Communauté de Communes de Mimizan Etablissement public de coopération intercommunale"

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La Cité du Bois

Marque expirée - Marque en non vigueur
La Cité du Bois de Communauté de Communes de Mimizan Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt: 3397291
Date de dépôt: 29 novembre 2005
Date d'expiration: 29 novembre 2015

Classes: 00 16 19 20 35 38 41 42 44

Le Bois Futur

Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Bois Futur de Communauté de Communes de Mimizan Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt: 3397292
Date de dépôt: 29 novembre 2005
Date d'expiration: 29 novembre 2015

Classes: 00 16 19 20 35 38 41 42 44