Marque expirée - Marque en non vigueur

MURMURES DE ROCHERS
Communauté de Communes de la Vallée de Clisson Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3432012
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
31/05/2016
MURMURES DE ROCHERS de Communauté de Communes de la Vallée de Clisson

Présentation de la marque MURMURES DE ROCHERS

Déposée le 31 mai 2006 par Communauté de Communes de la Vallée de ClissonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MURMURES DE ROCHERS »

Le déposant est Communauté de Communes de la Vallée de ClissonTODO domicilié(e) Rue des Malifestes,44190 CLISSON - 44190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Vallée de Clisson domicilié(e) Rue des Malifestes,44190 CLISSON - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MURMURES DE ROCHERS est expirée depuis le 31 mai 2016.

Communauté de Communes de la Vallée de Clisson a également déposé les autres marques suivantes : manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG , valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature , La Maison du Munster s' Menschterkashüs , PARC DE WESSERLING , GONA'THERMES , BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE , Hautes Vosges D'ALSACE , M COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER , VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE , Sentiers plaisir


Communauté de Communes de la Vallée de Clisson Collectivité territoriale - Rue des Malifestes,44190 CLISSON - 44190 - France


Communauté de Communes de la Vallée de Clisson - Rue des Malifestes,44190 CLISSON - 44190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Publicité ; publications de textes publicitaires ; relations publiques.