Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg, EPCI
Numéro de dépôt :
3872091
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
Présentation de la marque manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG
Déposée le 26 octobre 2011 par Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg, EPCI domicilié(e) 31 rue de Geisbourg - 68240 - KAYSERSBERG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg domicilié(e) 31 rue de Geisbourg - 68240 - KAYSERSBERG - France.
La marque manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872091.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG est expirée depuis le 26 octobre 2021.
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg, EPCI - 31 rue de Geisbourg - 68240 - KAYSERSBERG - France
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg - 31 rue de Geisbourg - 68240 - KAYSERSBERG - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes ; conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; l'ensemble de ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ;
Services de restauration (alimentation) ; chambres d'hôtes.
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