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Marques déposées par la société Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI
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La Maison du Munster s' Menschterkashüs
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison du Munster s' Menschterkashüs
Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI

Numéro de dépôt :
3637813
Date de dépôt :
19/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/03/2019
La Maison du Munster s\' Menschterkashüs de Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI

Présentation de la marque La Maison du Munster s' Menschterkashüs

Déposée le 19 mars 2009 par la société Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Maison du Munster s' Menschterkashüs »

Le déposant est la société Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI domicilié(e) 2 rue Jean Bresch,68140 MUNSTER - 68140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 800 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Vallée de Munster domicilié(e) 2 rue Jean Bresch,68140 MUNSTER - 68140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison du Munster s' Menschterkashüs est expirée depuis le 19 mars 2019.

Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI a également déposé les autres marques suivantes : manger-fermier.fr DANS LA VALLÉE DE KAYSERSBERG , valleedelabruche.fr l'accueil est dans notre nature , PARC DE WESSERLING , GONA'THERMES , BELVEDERE DES VAUTOURS GORGES DE LA JONTE , Hautes Vosges D'ALSACE , M COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER , VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC CONNECTEE , Sentiers plaisir , LA RUINE ROMANTIQUE


Communauté de Communes de la Vallée de Munster EPCI - 2 rue Jean Bresch,68140 MUNSTER - 68140 - France - SIREN 246800585


Communauté de Communes de la Vallée de Munster - 2 rue Jean Bresch,68140 MUNSTER - 68140 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.