COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC, Etablissement public de coopération intercommunal
Numéro de dépôt :
3978343
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
Présentation de la marque VALLORCINE MONT-BLANC
Déposée le 29 janvier 2013 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VALLORCINE MONT-BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-08 du 22 février 2013.
Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC, Etablissement public de coopération intercommunal domicilié(e) 101 Place du Triangle de l'Amitié - 74400 - CHAMONIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.
La marque VALLORCINE MONT-BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX-MONT-BLANC, Etablissement public de coopération intercommunal - 101 Place du Triangle de l'Amitié - 74400 - CHAMONIX - France
TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis, Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 Avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussons ; chaussures de ski ou de sport, sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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