Marque renouvelée - Marque en vigueur

Espace MontBlanc
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
97671465
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2027

Présentation de la marque Espace MontBlanc

Déposée le 27 mars 1997 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Espace MontBlanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC domicilié(e) 101 place du Triangle de l'Amitié - 74400 - CHAMONIX MONT BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Espace MontBlanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Espace MontBlanc arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : VALLORCINE MONT-BLANC , (Marque figurative) , Musée du Mont Blanc , Vallée de Chamonix Mont-Blanc Connectée , OUVREZ LA VOIE , OPEN THE WAY , SERVOZ MONT-BLANC , Open The Way , CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC, établissement public de coopération intercommunale - 101 place du Triangle de l'Amitié - 74400 - CHAMONIX MONT BLANC - France - SIREN 200023372


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Inscription le 23 février 2009 - Transmission totale de propriété n°493157 - Publication au BOPI 2009-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337800 - Publication au BOPI 2007-03-28

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Errata sur les renouvellements - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 17 mai 2010 - Renonciation partielle n°524099 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 17 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524098 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-17

Inscription le 30 août 2010 - Changement d'adresse n°530969 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706388 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Inscription le 11 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706387 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2017 n°2659331 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce, pierres à barbe (antiseptiques). ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; pièges pour animaux, protections d'arbres métalliques, objets d'art en métaux communs, balises non lumineuses (métalliques), installations métalliques pour parquer des bicyclettes, fermetures de boîtes métalliques, boîtes en métaux communs, bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques), boucles en métaux communs, bronzes (objets d'art), embouts métalliques de cannes, capuchons de cheminées (métalliques), fers à cheval métalliques, cloches, clochettes, colonnes d'affichage métalliques, manches de couteaux métalliques, crampons à glace, échelles métalliques, écussons pour véhicules (métalliques), enseignes en métal, ferrures pour la construction, figurines (statuettes) en métaux communs, garnitures de meubles (métalliques), grelots, monuments métalliques, paniers métalliques, sonnailles. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; instruments pour l'affûtage, instruments agricoles à main, ouvre-boîtes non électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux, couteaux de chasse, cisailles, ciseaux, cognées, couteaux (non électriques), cueille-fruits, outils de jardinage, pioches, piolets à glace, tenailles. ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ; filets de protection contre les accidents, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, altimètres, appareils d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques, balances, balises lumineuses, ballons météorologiques, baromètres, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de signalisation, boussoles, cadres pour diapositives, casques de protection, ceintures de sauvetage, chronographes (appareils enregistreurs de durées), dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, cloches de signalisation, compte-pas (podomètres), compte-tours, compteurs, dessins animés, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, supports de données magnétiques, supports de données optiques, échelles de sauvetage, écrans de projection, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, instruments et machines pour essais de matériaux, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, lampes optiques, lanternes à signaux, logiciels (programmes enregistrés), disques à lecture optique. ; Objets d'art en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, médailles, porte-serviettes en métaux précieux. ; Aquarelles, photographies, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, boîtes en carton ou en papier, brochures, cartes géographiques, chromolithographies (chromos), bagues (anneaux) de cigares, fanions (en papier), figurines (statuettes) en papier mâché, planches à graver, gravures, journaux, livres, linge de table (en papier), marques pour livres, serre-livres, cartes postales, prospectus, publications, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuille d'emballage en papier ou en matières plastiques. ; Mica brut ou mi-ouvré ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à isoler ; bouchons en caoutchouc, fers à cheval non métalliques, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, isolants, tissus isolants, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage. ; Peaux d'animaux ; bâtons d'alpinistes. ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction, tavaillons, boiseries ; colonnes d'affichage non métalliques, pieux d'amarrage non métalliques, ardoise, ardoises pour toitures ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; balises non lumineuses (non métalliques), balustres, pavés en bois, cheminées (non métalliques), manteaux de cheminées, chevrons pour toitures, couvertures de toits (non métalliques), escaliers non métalliques, fenêtres non métalliques, granit, parquets, pavés non métalliques, pierre, revêtements (construction) non métalliques, tuiles non métalliques. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, ou succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ruches pour abeilles, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, animaux empaillés, coffrets à bijoux non en métaux précieux, coffres non métalliques, travaux d'ébénisterie, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en matières plastiques, lutrins, manches de couteaux (non métalliques), mobiles (objets pour la décoration), paniers non métalliques, porte-parapluies, plaques d'identité non métalliques. ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bonbonnières non en métaux précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, gourdes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, poteries, porte-serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes non en métaux précieux, tirelires non métalliques. ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, voiles (gréement), sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, échelles de corde, laine brute ou traitée. ; Fils à usage textile. ; Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), cotonnades, essuie-mains en matières textiles, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de lin, linge de maison, linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de table (non en papier). ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements de sport autres que de plongée ; chaussures de ski, chaussures de sports. ; Dentelles et broderies, épingles et aiguilles ; épinglettes non en métaux précieux. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), appareils de gymnastique et de sport ; ailes delta, parapentes, porte-bougies pour arbres de Noël, jeux de construction, fixations de skis, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques (revêtements de skis), raquettes à neige, skis, skis pour le surfing ; jeux de cartes. ; Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; fromages, beurre ; salaisons, charcuterie, jambons, saucissons ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier. ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, décorations comestibles pour gâteaux, viennoiserie. ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël, plantes séchées pour la décoration. ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; extraits de fruits sans alcool, limonades, sodas. ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception de celles contenant du vin), boissons distillées, extraits de fruits avec alcool, extraits alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, hydromel, liqueurs, piquettes, poiré, spiritueux. ; Publicité ; aide à la direction des affaires, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publicité radiophonique, publicité télévisée. ; Assurances ; affaires immobilières ; agences de logement, agences immobilières, location d'appartements, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers, estimations immobilières, location d'exploitations agricoles ; organisation de loteries. ; Construction ; réparation ; services d'installation. ; Télécommunications ; agences de presse, messagerie électronique, transmission de messages, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques. ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), information en matière de transport, organisation d'excursions, réservation de places (transports), services de sauvetage, opérations de secours (transport), visites touristiques, réservations pour les voyages, transport de voyageurs. ; Traitement de matériaux ; travaux sur bois, impression de dessins, encadrement d'oeuvres d'art, sciage, teinture d'étoffes ; ramassage et destruction de déchets. ; Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; chronométrage des manifestations sportives, exploitation de salles de cinéma, organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, informations en matière de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, parcs d'attractions, camps (stages) de perfectionnement sportif, production de spectacles, représentation de spectacles, publication de livres. ; Recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs. ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; agences de logement (hôtels, pensions), location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, maisons de retraite pour des personnes âgées, maisons de vacances, réservation d'hôtels, réservation de pensions, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de camps de vacances (hébergement). ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services d'agriculture ; entretien de forêts ; maisons de convalescence, maisons de repos.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.