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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC
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CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC

Numéro de dépôt :
4633796
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC

Présentation de la marque CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC domicilié(e) 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX MONT BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LINK ASSOCIES, Madame Acheoique CESCO domicilié(e) 19 rue Domer - 69362 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633796.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 29 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMONIX-MONT-BLANC OPEN THE WAY OUVREZ LA VOIE arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Espace MontBlanc , VALLORCINE MONT-BLANC , (Marque figurative) , Musée du Mont Blanc , Vallée de Chamonix Mont-Blanc Connectée , OUVREZ LA VOIE , OPEN THE WAY , SERVOZ MONT-BLANC , Open The Way


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE CHAMONIX MONT BLANC - 38 Place de l'Eglise - 74400 - CHAMONIX MONT BLANC - France


LINK ASSOCIES, Madame Acheoique CESCO - 19 rue Domer - 69362 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.