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Marques déposées par la société Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps
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abbaye d'Aulps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

abbaye d'Aulps
Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps, Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Chef-lieu

Numéro de dépôt :
3769018
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/09/2020
abbaye d\'Aulps de Communauté de Communes de la Vallée d\'Aulps

Présentation de la marque abbaye d'Aulps

Déposée le 20 septembre 2010 par la société Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « abbaye d'Aulps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la société Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps domicilié(e) - 74430 - LE BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 400 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps, Chef-lieu domicilié(e) - 74430 - LE BIOT - France.

La marque abbaye d'Aulps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque abbaye d'Aulps est expirée depuis le 20 septembre 2020.

Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps a également déposé les autres marques suivantes : Abbaye d'Aulps


Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps, Etablissement Public de Coopération Intercommunale, Chef-lieu - 74430 - LE BIOT - France - SIREN 247400682


Communauté de Communes de la Vallée d'Aulps, Chef-lieu - 74430 - LE BIOT - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;