Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ROUSSES HAUT-JURA La Station aux 4 villages lesrousses.com
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES, EPCI

Numéro de dépôt :
3659857
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
LES ROUSSES HAUT-JURA La Station aux 4 villages lesrousses.com de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES

Présentation de la marque LES ROUSSES HAUT-JURA La Station aux 4 villages lesrousses.com

Déposée le 15 juin 2009 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ROUSSES HAUT-JURA La Station aux 4 villages lesrousses.com »

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES domicilié(e) FORT DES ROUSSES BP 14 - 39220 - LES ROUSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 900 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES domicilié(e) FORT DES ROUSSES BP 14 - 39220 - LES ROUSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROUSSES HAUT-JURA La Station aux 4 villages lesrousses.com est expirée depuis le 15 juin 2019.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES a également déposé les autres marques suivantes : Espace des Mondes Polaires


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES, EPCI - FORT DES ROUSSES BP 14 - 39220 - LES ROUSSES - France - SIREN 243900354


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA STATION DES ROUSSES - FORT DES ROUSSES BP 14 - 39220 - LES ROUSSES - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.