Gibiers de Sologne
Présentation de la marque Gibiers de Sologne
Déposée le 24 juillet 2015 par la société Communauté de communes de la Sologne des Etangs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Gibiers de Sologne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Gibiers de Sologne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gibiers de Sologne arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Errata de la publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Republication pour erratum - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08