Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
Numéro de dépôt :
3156410
Date de dépôt :
28/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
Présentation de la marque OCEALIS
Déposée le 28 mars 2002 par Communauté de Communes de la Hague
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCEALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) domicilié(e) 8, rue des Tohagues - 50442 - BEAUMONT-HAGUE cedex - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Delorey domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque OCEALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCEALIS est expirée depuis le 28 mars 2022.
Communauté de Communes de la Hague a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURP
Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) - 8, rue des Tohagues - 50442 - BEAUMONT-HAGUE cedex - France
Gilbey Delorey - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495380 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28
Inscription le 28 août 2017 - Transmission totale de propriété n°707023 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°802198 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Services d'un centre aquatique, comprenant piscines, bains à remous, hammam, sauna et espace de remise en forme ; cours de natation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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