Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
Numéro de dépôt :
3238843
Date de dépôt :
29/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2023
Présentation de la marque lud!ver
Déposée le 29 juillet 2003 par Communauté de Communes de la Hague
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « lud!ver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) domicilié(e) 8, rue des Tohagues - 50440 - BEAUMONT-HAGUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque lud!ver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque lud!ver est expirée depuis le 29 juillet 2023.
Communauté de Communes de la Hague, Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) - 8, rue des Tohagues - 50440 - BEAUMONT-HAGUE - France
Gilbey Legal - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533368 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-26
Inscription le 28 août 2017 - Transmission totale de propriété n°707023 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28
Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°802198 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25
Disques compacts, disques optiques, jumelles (optique), longues vues, loupes (optique), lunettes (optique), lunettes de soleil, appareils et instruments pour l'astronomie, télescopes ; objectifs pour l'astrophotographie. Montres, articles de bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques. Papier, carton, produits en ces matières (papier, carton), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de papeterie ; produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, cartes géographiques, globes terrestres, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), livres, périodiques, journaux. Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux et jouets. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, jardins d'attraction, planétariums, parcs d'attraction, publication de livres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "lud!ver"