Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TELEGRAPHE DE CHAPPE
Communauté de Communes de la Baie du Mont-Saint-Michel Porte de Bretagne, Etablissement Public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3145739
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
05/02/2022
LE TELEGRAPHE DE CHAPPE de Communauté de Communes de la Baie du Mont-Saint-Michel Porte de Bretagne

Présentation de la marque LE TELEGRAPHE DE CHAPPE

Déposée le 5 février 2002 par Communauté de Communes de la Baie du Mont-Saint-Michel Porte de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LE TELEGRAPHE DE CHAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est Communauté de Communes de la Baie du Mont-Saint-Michel Porte de Bretagne, Etablissement Public de coopération intercommunale domicilié(e) 2, rue de Villebermont, B.P. 13 - 35610 - PLEINE-FOUGERES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque LE TELEGRAPHE DE CHAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TELEGRAPHE DE CHAPPE est expirée depuis le 5 février 2022.


Communauté de Communes de la Baie du Mont-Saint-Michel Porte de Bretagne, Etablissement Public de coopération intercommunale - 2, rue de Villebermont, B.P. 13 - 35610 - PLEINE-FOUGERES - France


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2490047 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-26

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; télégraphes (appareils) ; cassettes vidéo ; diapositives ; appareils de projection de diapositives ; disques-compacts (audio-vidéo) ; appareils d'enseignement. Photographies, papeterie, caractères d'imprimerie. Affiches ; objets d'art gravés ou lithographies ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; sacs, sachets, enveloppe pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; cartes postales ; crayons, stylos. Education, formation, divertissement ; activités sportives ou culturelles ; organisation et conduite de conférences, de congrès et de séminaires ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; publications de livres ; service de musées (présentation, exposition) ; organisation de spectacles ; parc d'attraction. Publicité ; services d'abonnement à des journaux pour les tiers ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés ; échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; location d'espace publicitaire ; étude de marché ; recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.