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Marques déposées par Communauté de Communes de l'Orée de la BrieTODO
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L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES
Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4130728
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2024
L\'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES de Communauté de Communes de l\'Orée de la Brie

Présentation de la marque L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES

Déposée le 20 octobre 2014 par Communauté de Communes de l'Orée de la BrieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est Communauté de Communes de l'Orée de la BrieTODO domicilié(e) 1 place de la Gare - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 700 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, M. LAVIOLETTE JEAN domicilié(e) 1 place de la Gare - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France.

La marque L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oréade FORME & LOISIRS AQUATIQUES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.


Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, Collectivité Territoriale - 1 place de la Gare - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France - SIREN 247700644


Communauté de Communes de l'Orée de la Brie, M. LAVIOLETTE JEAN - 1 place de la Gare - 77170 - BRIE-COMTE-ROBERT - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682344 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.