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Marques déposées par la société Communauté de communes de l'île de Ré
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AquaRé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AquaRé
Communauté de communes de l'île de Ré, EPCI

Numéro de dépôt :
4040635
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
20/09/2023
AquaRé de Communauté de communes de l\'île de Ré

Présentation de la marque AquaRé

Déposée le 20 septembre 2013 par la société Communauté de communes de l'île de Ré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AquaRé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société Communauté de communes de l'île de Ré domicilié(e) 3 rue du Père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de l'île de Ré domicilié(e) 3 rue du Père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France.

La marque AquaRé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AquaRé est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Communauté de communes de l'île de Ré a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire de l'Ile de Ré , DESTINATION ILE DE RE , Ile de Ré COMMUNAUTÉ DE COMMUNES , . RE DOMAINE CULTUREL LA MALINE , ILE DE RE CC COMMUNAUTE DE COMMUNES , Réactiv' BUS Trajet partagé… – Budget préservé , DESTINATION ILE DE RE , LA MALINE , Ile de Ré , J'adopte mon homard


Communauté de communes de l'île de Ré, EPCI - 3 rue du Père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France - SIREN 241700459


Communauté de communes de l'île de Ré - 3 rue du Père Ignace, BP 101 - 17410 - SAINT-MARTIN-DE-RE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services de loisirs.