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Marques déposées par la société Communauté de communes de l'Île d'Oléron
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Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON
Communauté de communes de l'Île d'Oléron, EPCI

Numéro de dépôt :
4178993
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2025
Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L\'ÎLE D\'OLÉRON de Communauté de communes de l\'Île d\'Oléron

Présentation de la marque Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON

Déposée le 30 avril 2015 par la société Communauté de communes de l'Île d'Oléron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société Communauté de communes de l'Île d'Oléron domicilié(e) 59, route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 700 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes de l'Île d'Oléron domicilié(e) 59, route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France.

La marque Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178993.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oléron, mon île saveur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'ÎLE D'OLÉRON arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

Communauté de communes de l'Île d'Oléron a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DE L'ILE D'OLÉRON


Communauté de communes de l'Île d'Oléron, EPCI - 59, route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France - SIREN 241700624


Communauté de communes de l'Île d'Oléron - 59, route des Allées - 17310 - SAINT-PIERRE D'OLERON - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) bénéficiant de l'indication géographique protégée « Huître Marennes Oléron » ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants bénéficiant de l'indication géographique protégée « Huître Marennes Oléron » ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants bénéficiant de l'indication géographique protégée « Huître Marennes Oléron » ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Charentais – Île d'Oléron ”.