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Marques déposées par la société Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI
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HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE
Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI

Numéro de dépôt :
3341965
Date de dépôt :
09/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2015
HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE de Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI

Présentation de la marque HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE

Déposée le 9 février 2005 par la société Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI domicilié(e) 6, Rue Napoléon,73480 LANSLEBOURG MONT CENIS - 73480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc KONAREFF Président Communauté de communes domicilié(e) 6, Rue Napoleon,73480 LANSLEBOURG MONT CENIS - 73480 - France.

La marque HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE MAURIENNE VANOISE SAVOIE FRANCE est expirée depuis le 9 février 2015.


Communauté de Communes de Haute Maurienne Varoise EPCI - 6, Rue Napoléon,73480 LANSLEBOURG MONT CENIS - 73480 - France - SIREN 247300148


Marc KONAREFF Président Communauté de communes - 6, Rue Napoleon,73480 LANSLEBOURG MONT CENIS - 73480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

– publicité sous toutes ses formes & tous supports (papier, video, Internet, objets publicitaires …). – activités culturelles & sportives. – réservations de logements temporaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.