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Marques déposées par Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes
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espace culturel les Quatre vents
Marque expirée - Marque en non vigueur

espace culturel les Quatre vents
Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes), EPCI

Numéro de dépôt :
3705544
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
espace culturel les Quatre vents de Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes

Présentation de la marque espace culturel les Quatre vents

Déposée le 13 janvier 2010 par Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espace culturel les Quatre vents »

Le déposant est Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes), EPCI domicilié(e) 0 Le Chêne Baudet - 37360 - SAINT ANTOINE DU ROCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles domicilié(e) 0 Le Chêne Baudet - 37360 - SAINT ANTOINE DU ROCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace culturel les Quatre vents est expirée depuis le 13 janvier 2020.

Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes a également déposé les autres marques suivantes : POLAXIS , POLAXIS , Gâtine Choisilles COMMUNAUTE DE COMMUNES


Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles (Communauté de Communes), EPCI - 0 Le Chêne Baudet - 37360 - SAINT ANTOINE DU ROCHER - France


Communauté de Communes de Gâtine et Choisilles - 0 Le Chêne Baudet - 37360 - SAINT ANTOINE DU ROCHER - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.