“ CHÂTEAU DE RODEMACK ”
Présentation de la marque “ CHÂTEAU DE RODEMACK ”
Déposée le 26 septembre 2006 par COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CHÂTEAU DE RODEMACK ” est expirée depuis le 26 septembre 2016.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS E.P.C.I (Etablissement Public de Coopération Intercommunale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44