Marque enregistrée - Marque en vigueur

Citadelle Trophy
Communauté de Communes de Cattenom et Environs

Numéro de dépôt :
4489167
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
Citadelle Trophy de Communauté de Communes de Cattenom et Environs

Présentation de la marque Citadelle Trophy

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par Communauté de Communes de Cattenom et Environs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citadelle Trophy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est Communauté de Communes de Cattenom et Environs domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS, Monsieur MICHEL PAQUET domicilié(e) 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France.

La marque Citadelle Trophy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citadelle Trophy arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

Communauté de Communes de Cattenom et Environs a également déposé les autres marques suivantes : Stratotype Hettangien , Citadelle Trophée , Citadelle Trophée international , L'Hettangien , Ammonite de Hettange-Grande , Réserve Naturelle de Hettange-Grande , Citadelle Trophy International


Communauté de Communes de Cattenom et Environs - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France


COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATTENOM ET ENVIRONS, Monsieur MICHEL PAQUET - 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 57570 - CATTENOM - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Activités sportives et culturelles.