Pass'port à Bourg
Présentation de la marque Pass'port à Bourg
Déposée le 20 avril 2012 par la société Communauté de Communes de Bourg en Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass'port à Bourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Pass'port à Bourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916181.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass'port à Bourg est expirée depuis le 20 avril 2022.
Communauté de Communes de Bourg en Gironde a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08