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Marques déposées par la société Communauté de Communes de Bourg en Gironde
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OUI à la nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUI à la nature
Communauté de Communes de Bourg en Gironde, EPCI

Numéro de dépôt :
4015365
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2023
OUI à la nature de Communauté de Communes de Bourg en Gironde

Présentation de la marque OUI à la nature

Déposée le 12 juin 2013 par la société Communauté de Communes de Bourg en Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OUI à la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Communauté de Communes de Bourg en Gironde domicilié(e) 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 300 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes de Bourg en Gironde, M. BLANC JEAN-FRANCK domicilié(e) 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France.

La marque OUI à la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUI à la nature est expirée depuis le 12 juin 2023.

Communauté de Communes de Bourg en Gironde a également déposé les autres marques suivantes : Escapade en Côtes de Bourg , Pass'port à Bourg


Communauté de Communes de Bourg en Gironde, EPCI - 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France - SIREN 243300894


Communauté de Communes de Bourg en Gironde, M. BLANC JEAN-FRANCK - 8 Au Mas - 33710 - BOURG - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.