Marque enregistrée - Marque en vigueur

KI É L' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ”
Communauté de Communes Côte Landes Nature, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4275934
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
KI É L\' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ” de Communauté de Communes Côte Landes Nature

Présentation de la marque KI É L' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ”

Déposée le 27 mai 2016 par la société Communauté de Communes Côte Landes Nature auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KI É L' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la société Communauté de Communes Côte Landes Nature domicilié(e) 272 avenue J.N. SERRET, BP 25 - 40260 - CASTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 000 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Côte Landes Nature, M. NAPIAS Gérard domicilié(e) 272 avenue J.N. SERRET, BP 25 - 40260 - CASTETS - France.

La marque KI É L' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KI É L' BOURO? “ QUI EST LE BOURREAU? ” arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

Communauté de Communes Côte Landes Nature a également déposé les autres marques suivantes : CÔTE LANDES NATURE


Communauté de Communes Côte Landes Nature, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 272 avenue J.N. SERRET, BP 25 - 40260 - CASTETS - France - SIREN 244000857


Communauté de Communes Côte Landes Nature, M. NAPIAS Gérard - 272 avenue J.N. SERRET, BP 25 - 40260 - CASTETS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.