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Marques déposées par la société Communaute de communes Coeur de Nacre
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Coeur de Nacre Communauté de Communes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Nacre Communauté de Communes
Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de Coopération Internationale

Numéro de dépôt :
3898859
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
Coeur de Nacre Communauté de Communes de Communaute de communes Coeur de Nacre

Présentation de la marque Coeur de Nacre Communauté de Communes

Déposée le 15 février 2012 par la société Communaute de communes Coeur de Nacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeur de Nacre Communauté de Communes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Communaute de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 400 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France.

La marque Coeur de Nacre Communauté de Communes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898859.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Nacre Communauté de Communes est expirée depuis le 15 février 2022.

Communaute de communes Coeur de Nacre a également déposé les autres marques suivantes : aqua nacre , C3 Le Cube , Coeur de Nacre


Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de Coopération Internationale - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France - SIREN 241400860


Communauté de communes Coeur de Nacre - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.