Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de coopération intercommunale
Numéro de dépôt :
3898863
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
Présentation de la marque Coeur de Nacre
Déposée le 15 février 2012 par la société Communaute de communes Coeur de Nacre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Coeur de Nacre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la société Communaute de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 400 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communaute de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France.
La marque Coeur de Nacre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de coopération intercommunale - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France - SIREN 241400860
Communaute de communes Coeur de Nacre - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Etudes de projets techniques ;
Crèches d'enfants.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Coeur de Nacre"
