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Marques déposées par Communauté de communes Coeur de Nacre
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C3 Le Cube
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C3 Le Cube
Communauté de communes Coeur de Nacre

Numéro de dépôt :
4455432
Date de dépôt :
22/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2028
C3 Le Cube de Communauté de communes Coeur de Nacre

Présentation de la marque C3 Le Cube

Déposée par voie électronique le 22 mai 2018 par Communauté de communes Coeur de Nacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C3 Le Cube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est Communauté de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'eglise - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Coeur de Nacre, Madame Florence Droval domicilié(e) 7 rue de l'eglise - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France.

La marque C3 Le Cube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C3 Le Cube arrivera à expiration en date du 22 mai 2028.

Communauté de communes Coeur de Nacre a également déposé les autres marques suivantes : aqua nacre , Coeur de Nacre , Coeur de Nacre Communauté de Communes


Communauté de communes Coeur de Nacre - 7 rue de l'eglise - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France


Communauté de communes Coeur de Nacre, Madame Florence Droval - 7 rue de l'eglise - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 16 janvier 2019 - Retrait partiel n°745807 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.