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Marques déposées par la société Communaute de communes Coeur de Nacre
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aqua nacre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aqua nacre
Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
3898864
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
aqua nacre de Communaute de communes Coeur de Nacre

Présentation de la marque aqua nacre

Déposée le 15 février 2012 par la société Communaute de communes Coeur de Nacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aqua nacre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la société Communaute de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 241 400 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Coeur de Nacre domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France.

La marque aqua nacre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aqua nacre est expirée depuis le 15 février 2022.

Communaute de communes Coeur de Nacre a également déposé les autres marques suivantes : C3 Le Cube , Coeur de Nacre , Coeur de Nacre Communauté de Communes


Communaute de communes Coeur de Nacre, Etablissement public de Coopération Intercommunale - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France - SIREN 241400860


Communauté de communes Coeur de Nacre - 7 rue de l'Eglise - 14440 - DOUVRES-LA-DELIVRANDE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.