Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE
Communaute de Communes Coeur de Lozere, EPCI

Numéro de dépôt :
3702685
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029
COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE de Communaute de Communes Coeur de Lozere

Présentation de la marque COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE

Déposée le 29 décembre 2009 par la société Communaute de Communes Coeur de Lozere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la société Communaute de Communes Coeur de Lozere domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 800 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communaute de Communes Coeur de Lozere, M. Pourcher-Portalier Frédéric domicilié(e) Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France.

La marque COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR DE LOZERE COMMUNAUTE DE COMMUNES BADAROUX, LE BORN, MENDE, PELOUSE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

Communaute de Communes Coeur de Lozere a également déposé les autres marques suivantes : MENDE COEUR DE LOZERE OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL


Communaute de Communes Coeur de Lozere, EPCI - Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France - SIREN 244800405


Communaute de Communes Coeur de Lozere, M. Pourcher-Portalier Frédéric - Place Charles de Gaulle - 48000 - Mende - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2744019 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-03-25

Inscription le 2 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°800045 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.