Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L'ASTARAC
Communaute de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne ”

Numéro de dépôt :
3374131
Date de dépôt :
28/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2015
LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L\'ASTARAC de Communaute de Communes “ Cœur d\'Astarac en Gascogne

Présentation de la marque LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L'ASTARAC

Déposée le 28 juillet 2005 par la société Communaute de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L'ASTARAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société Communaute de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne domicilié(e) BP 34,32300 MIRANDE - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 200 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne ” domicilié(e) BP 34,32300 MIRANDE - 32300 - France.

La marque LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L'ASTARAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUDINA LE DOMAINE AQUALUDIQUE DE L'ASTARAC est expirée depuis le 28 juillet 2015.


Communaute de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne ” - BP 34,32300 MIRANDE - 32300 - France - SIREN 243200425


Communauté de Communes “ Cœur d'Astarac en Gascogne ” - BP 34,32300 MIRANDE - 32300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; service de loisirs ; exploitation d'installations sportives et de loisirs. Véhicules, carrosseries, stores pour automobiles. Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papier, calendriers, mouchoirs, serviettes en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.