Marque renouvelée - Marque en non vigueur

la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage
Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, EPCI

Numéro de dépôt :
3182831
Date de dépôt :
11/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
09/11/2022
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Présentation de la marque la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage

Déposée le 11 septembre 2002 par la société Communauté de communes Canton de Bourg de Péage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société Communauté de communes Canton de Bourg de Péage domicilié(e) 70 rue André Marie Ampère - 26300 - CHATUZANGE-LE-GOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Canton de Bourg de Péage domicilié(e) 70 rue André Marie Ampère - 26300 - CHATUZANGE-LE-GOUBET - France.

La marque la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage est expirée depuis le 9 novembre 2022.

Communauté de communes Canton de Bourg de Péage a également déposé les autres marques suivantes : Diabolo


Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, EPCI - 70 rue André Marie Ampère - 26300 - CHATUZANGE-LE-GOUBET - France - SIREN 242600633


Communauté de communes Canton de Bourg de Péage - 70 rue André Marie Ampère - 26300 - CHATUZANGE-LE-GOUBET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2012 n°2511852 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-09

Produits de l'imprimerie notamment livres, journaux, revues, imprimés, brochures ; photographies, calendriers, papeterie Publication de livres, journaux ou revues (non publicitaires) . Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Édition de livres, de journaux, de revue ou de données informatiques notamment destinée à être utilisée sur réseau informatique. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'événements à but culturel, éducatif, sportif, de loisirs ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.