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Marques déposées par la société Communauté de communes Canton de Bourg de Péage
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Diabolo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diabolo
Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3890765
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
Diabolo de Communauté de communes Canton de Bourg de Péage

Présentation de la marque Diabolo

Déposée le 19 janvier 2012 par la société Communauté de communes Canton de Bourg de Péage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diabolo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société Communauté de communes Canton de Bourg de Péage domicilié(e) Route du barrage, Pizançon - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 242 600 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, M. GELIBERT Edmond domicilié(e) Route du barrage, Pizançon - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque Diabolo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diabolo est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Communauté de communes Canton de Bourg de Péage a également déposé les autres marques suivantes : la fourmi Communauté de communes Canton de Bourg de Péage Des berges de l'Isore aux monts du matin Le journal de la Communauté de communes Canton de Bourg de Péage


Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, Etablissement public de coopération intercommunale - Route du barrage, Pizançon - 26300 - BOURG DE PEAGE - France - SIREN 242600633


Communauté de communes Canton de Bourg de Péage, M. GELIBERT Edmond - Route du barrage, Pizançon - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; Enseignement de la natation et activités aquatiques diverses ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.