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Marques déposées par la société Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées
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Aquazergues
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquazergues
Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées, E.P.C.I

Numéro de dépôt :
4031564
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2023
Aquazergues de Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées

Présentation de la marque Aquazergues

Déposée le 4 septembre 2013 par la société Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aquazergues » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la société Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées domicilié(e) Domaine des 12 Communes, Route des Crêtes - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 900 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCBSPD, M. Paccoud Daniel domicilié(e) Domaine des 12 communes, Route des Crêtes - 69480 - ANSE - France.

La marque Aquazergues a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquazergues est expirée depuis le 4 septembre 2023.


Communauté de communes Beaujolais Saône Pierres Dorées, E.P.C.I - Domaine des 12 Communes, Route des Crêtes - 69480 - ANSE - France - SIREN 246900658


CCBSPD, M. Paccoud Daniel - Domaine des 12 communes, Route des Crêtes - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.