Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL
/
ENERGIE B@IE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERGIE B@IE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL, EPCI

Numéro de dépôt :
4300526
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2026
ENERGIE B@IE de COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Présentation de la marque ENERGIE B@IE

Déposée le 16 septembre 2016 par COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENERGIE B@IE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL, EPCI domicilié(e) 2 RUE DE VILLEBERMONT - 35610 - PLEINE FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL, M. THEBAULT LOUIS domicilié(e) 2 RUE VILLEBERMONT - 35610 - PLEINE-FOUGERES - France.

La marque ENERGIE B@IE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE B@IE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Échappées Baie


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL, EPCI - 2 RUE DE VILLEBERMONT - 35610 - PLEINE FOUGERES - France


COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BAIE DU MONT SAINT MICHEL, M. THEBAULT LOUIS - 2 RUE VILLEBERMONT - 35610 - PLEINE-FOUGERES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Gérance de biens immobiliers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.