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Marques déposées par Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne
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Échappées Baie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Échappées Baie
Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne, EPCI

Numéro de dépôt :
4040101
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2023
Échappées Baie de Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne

Présentation de la marque Échappées Baie

Déposée le 9 octobre 2013 par Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Échappées Baie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne, EPCI domicilié(e) 2 Rue de Villebermont, BP 13 - 35610 - PLEINE FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne, M. Christian COUET domicilié(e) 2 Rue de Villebermont, BP 13 - 35610 - PLEINE FOUGERES - France.

La marque Échappées Baie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Échappées Baie est expirée depuis le 9 octobre 2023.

Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIE B@IE


Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne, EPCI - 2 Rue de Villebermont, BP 13 - 35610 - PLEINE FOUGERES - France


Communauté de Communes Baie du Mont Saint-Michel Porte de Bretagne, M. Christian COUET - 2 Rue de Villebermont, BP 13 - 35610 - PLEINE FOUGERES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Affiches ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités sportives et culturelles.